Cédérom
du procès du Sentier
Cavalerie et égalité des
armes
Des
traites fictives, déposées dans ces bureaux de change contre du liquide,
investi dans des contrats souscrits auprès d'assureurs complices : le
célèbre quartier du Sentier, haut lieu parisien de la fringue en gros
avait aussi ses aspects high tech, révélés à l'occasion de la découverte
de la vaste escroquerie en "bande organisée" qui y a prospéré jusqu'en
1997. Aujourd'hui, c'est un énorme procès qui se met, difficilement, en
place : avec ses 42 000 pages, le dossier concerne 540 millions de francs
frauduleusement soutirés et 124 prévenus, mêlant commerçants et complices
de blanchiment ; bref, 53 tomes d'une lourdeur inhumaine.
A cet excès de poids et de complexité, l'informatique est un remède souverain.
Parce que l'outil semblait effectivement exemplairement opportun, certaines
banques, parties civiles, l'avaient d'emblée adopté, allant même, dans
un premier temps, jusqu'à croiser les comptes de leurs clients. La démarche
était plus que suspecte au regard de la loi Informatique et libertés,
même en tentant de faire valoir une conception plutôt aventurière de la
notion.
Dans un second temps, les arguments en faveur de l'informatisation du
dossier lui ont rendu ses lettres de noblesse : elle représente en effet
le moyen le mieux adapté à l'instauration de l'égalité dans l'accès des
parties au dossier. C'est ainsi que moyennant une somme d'environ 6 000
F, chacune d'elles peut disposer des cinq cédéroms qui lui permettent
de maîtriser l'ensemble des éléments nécessaires. Malgré quelques irritantes
difficultés d'utilisation - comment en serait-il autrement, avec un système
non paramétrable, qui n'a pas été conçu par des avocats ? - les défenseurs
concernés ont très favorablement accueilli l'initiative du Conseil de
l'Ordre, qui, en accord avec la présidence du tribunal, a avancé la somme
nécessaire à la numérisation.
Un objectif aussi louable et aussi consensuellement accepté peut autoriser
une relative insouciance face aux critiques d'ordre purement théorique.
Mais non les faire oublier, puisqu'il faudra, tôt ou tard les entendre,
pour les faire cesser.
Des libertés en effet ont été prises avec le strict respect des dispositions
relatives au secret de l'instruction, puisque une société de services
est intervenue comme intermédiaire dans l'opération ; il reste à espérer
que des engagements contractuels ont été pris dans ce sens... Par ailleurs,
il aurait fallu imaginer un système qui permette l'identification de chaque
exemplaire et indique l'origine d'une éventuelle diffusion illicite des
informations.
Faut-il considérer comme négligeable cette ultime précision : le système
permet de travailler sur PC, et non sur MAC ? La Justice est trop experte
en symboles pour qu'un avocat puisse tenir le privilège accordé à Microsoft
pour anodin.