par Gérald BIGLE
Avocat à la cour
| Le métier
d'avocat offre d'immenses satisfactions mais se prête
aussi à de trop nombreux gaspillages. Les nouvelles
technologies peuvent avoir, ici comme ailleurs, un rôle
important à jouer. Pour une fois, ne parlons plus de
nouvelles formes de criminalité mais de nouveaux juges,
de nouveaux avocats, de nouvelles professions
judiciaires... Deux gaspillages essentiels sont à déplorer : le gaspillage de notre temps, l'attente aux audiences, en expertises, dans les transports que ces démarches impliquent, le temps des mille et une lettres, interventions, relances, qu'il est impossible de facturer au client mais qui font nos "emplois" du temps. Le deuxième fléau de notre profession est lié au premier (sa cause ou son prétexte ?) : le gaspillage du papier dans ces mille et une sollicitations et requêtes qui nous sont imposées. Un premier effort est déjà consenti par les cabinets les plus en pointe et même par certains ordres qui revendiquent fièrement un cyberbâtonnier. Ces services, s'ils manifestent une réelle prise de conscience, ne sont pas suffisants. Les nouvelles technologiques ne peuvent se limiter à de la messagerie électronique. Une fois les problèmes techniques et déontologiques résolus, une fois la confidentialité garantie, une fois trouvés les moyens financiers pour raccorder les palais et notamment les greffes aux autoroutes de l'information (placement des assignations, dépôt des conclusions et communication de pièces s'opérant à distance), une autre dimension des nouvelles technologies sera à envisager. L'objet même de notre mission d'avocat étant la transmission d'un message, il n'y a aucune raison pour que nous n'utilisions pas les outils les plus modernes pour communiquer. Rêvons ensemble un instant à l'attrait d'une "plaidoirie virtuelle". La qualité d'une plaidoirie ne s'apprécie plus aujourd'hui par rapport aux éclats de voix qu'elle suscite. La théâtralité des "beaux" ou "grands" plaideurs paraîtrait désuète à quiconque ne viserait pas un siège à l'Académie française. L'avocat plaide aujourd'hui "utile" ; l'intérêt du client prime sur la satisfaction du coup de gueule. Les magistrats euxmêmes remettent en cause l'intérêt de ces discussions, désabusés par la grandiloquence de quelques-uns et la prétendue maladresse des autres... Mais qui ne les comprendrait pas, quand l'on sait que siégeant par demi-journées, ils peuvent traiter de suite une vingtaine d'affaires impliquant deux ou trois fois plus d'avocats ? Quel souvenir gardentils des débats une fois rentrés chez eux ? Que restetil de l'impression d'audience, si trompeuse dans notre métier, lorsque plusieurs jours plus tard ils analysent enfin l'affaire et ouvrent notre dossier ? La justice assistée par ordinateur (Japo) n'est plus un leurre à ce niveau : devant la multiplication du contentieux, elle devient une nécessité. Je rêve alors d'un dossier de plaidoirie multimédia (aucun texte de notre code de procédure civile n'impose des cotes en papier !), où l'on pourrait non seulement se présenter soimême mais aussi son client, sa famille, son environnement. Où le contexte même d'une affaire pourrait être reconstitué. L'avenir sur ce point doit nous permettre de réaliser deux progrès essentiels. L'intégration de la vidéo est une exigence minimale. Grâce à la numérisation, il devra nous être possible de présenter le lieu du meurtre, de montrer la machine défectueuse, les conséquences de son dysfonctionnement. L'exploitation du document pourra se trouver renforcée par l'utilisation de l'hypertexte, l'intégration du son. Le commentaire, en voix off par exemple, prendra une pertinence et permettra une exploitation des pièces encore inégalée. Bien sûr on connaît déjà les reconstitutions, les hypothèses où la cour, souvent au grand dam des magistrats, daigne "se transporter" sur les lieux. Les salles d'audiences les mieux équipées de nos palais disposent d'une prise électrique permettant déjà de petites démonstrations et/ou l'utilisation d'équipements audiovisuels, parfois bien utiles en matière de contrefaçons. Mais ces progrès paraissent dérisoires comparés aux besoins de la justice : les éléments vidéo intégrés dans un dossier de plaidoirie sur support numérique permettront au magistrat de retrouver immédiatement les séquences qui l'intéressent, le maintiendront dans un contexte factuel qui correspond à la réalité des affaires et dont il ne devrait jamais se désintéresser. Mieux encore, l'intégration de la réalité virtuelle permettra les démonstrations les plus savantes. Un confrère américain nous a transmis récemment un CDRom grâce auquel il a obtenu avec panache la relaxe de son client : à partir des analyses balistiques, il a demandé à une entreprise multimédia de préparer une reconstitution du meurtre en question. Par images de synthèse, il est parvenu ainsi à illustrer les rapports quelque peu hermétiques des experts en démontrant, de visu, au magistrat que, en raison de la position certifiée de son client, il ne pouvait pas être l'auteur des coups de feux ! Au-delà des facilités d'utilisation (1), cette nouvelle technologie présente un avantage psychologique énorme : moins fragile que la plaidoirie dont la qualité dépend autant de celui qui l'exprime que de celui qui l'écoute, infiniment plus vivante que le "dossierpapier", elle réalise une véritable mise en scène et permet d'impliquer le magistrat dans la décision qu'il va rendre, les intérêts en jeu, les conséquences pratiques apparaîtront immédiatement. L'expérience l'a prouvé dans de nombreux autres domaines où la réalité virtuelle est déjà utilisée, cette technique peut être un facteur essentiel de responsabilisation. Bien entendu, les objections ne vont pas manquer : l'appréhension provoquée par ces nouveaux processus tirera prétexte des principes les plus essentiels de notre droit (à commencer par les droits de la défense) comme d'éléments de justification. Ces subterfuges apparaissent par avance réfutables : pourquoi les problèmes se poseraientils autrement ? Sans passer d'un extrême à l'autre, il suffit de constater qu'entre la plume et le CD-Rom, la différence se situe au niveau des moyens de communication et non de la nature des messages communiqués, pour comprendre que l'utilisation d'une technique nouvelle n'est pas de nature à modifier les règles de notre procédure. Prenons un exemple : les séquences vidéo, ou les reconstitutions par images de synthèse. Il est bien entendu qu'elles devront être préalablement communiquées au confrère, lequel à son tour aura libre cours pour les exploiter. La facilité des moyens de communication permet même d'envisager la communication de ces dossiers multimédias. Pourquoi ne pas imaginer, audelà, des rendezvous sur le Net et des audiences virtuelles qui permettront au prédissent d'interroger directement les protagonistes du procès, aux avocats d'intervenir et, dans le cadre de ces "plaidoiries virtuelles", à une discussion de s'instaurer ? Les avocats se feront fort de mettre à la disposition du juge, dans ces forums d'un genre un peu particulier, l'ensemble des informations nécessaires pour convaincre, pour répondre à toutes ses interrogations et à tous ses souhaits. Ces nouvelles techniques de communication ne courtcircuiteront pas le débat traditionnel : elles lui permettront au contraire d'atteindre une portée nouvelle.. Et, si la justice assistée par ordinateur nous permettait, alors, d'atteindre la vérité ?... ___ (1) On imagine très bien la possibilité de faire défiler en hypertexte les articles de loi éventuellement applicables, de prévoir des interfaces pour permettre au juge d'obtenir des précisions techniques ou l'analyse de la jurisprudence correspondante. |
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IDDN.FR.010.0000778.000.R.A.1998.026.40100
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