par Florent PRUNET
| Dans ce film
d'Hal Salwen plusieurs personnes vivent, par le
truchement de leur téléphone, aventures sentimentales,
psychanalyse, rapports érotiques intenses, douleurs de
l'enfantement... sans jamais se rencontrer physiquement !
Seule l'héroïne, parturiente inséminée, et son
géniteur involontaire finissent par tisser des liens
plus conventionnels et moins technologiques. Mais sans doute le phénomène décrit au cinéma n'est-il déjà plus d'actualité : la réalité numérique a déjà dépassé la fiction hollywoodienne. Si le temps dans lequel un accoucheur pourra assister (électroniquement) une femme à mettre au monde (réellement) un enfant rose et blond avec l'aide de tourte la famille internaute n'est pas encore advenu, force est de reconnaître que nous perdons chaque jour beaucoup de notre énergie à courir à la poursuite du progrès technique, sans jamais le rattraper. Le droit, et les juristes avec lui, n'échappent pas à la règle. Déshumanisation de la technique, virtualisation du juridique, alliées à une course perpétuelle à l'actualisation des données, telles sont les perspectives qui s'offrent aux praticiens du droit qui se doivent en permanence de résoudre les problèmes techniques qui se posent avec les moyens du bord. En effet, le droit des nouvelles technologies, qui inclut la base de la législation sur le logiciel (déjà ancienne, à l'aune de la vitesse d'évolution de notre société), doit constamment résoudre des problèmes dont ses concepteurs ne soupçonnaient même pas l'existence auparavant : gestion des oeuvres multimédias, droit des réseaux, pour ne citer que les plus récents... et à l'avenir (proche) : protection des libertés publiques, de l'état des personnes, intrusion de domaines naguère séparés les uns dans les autres (télécommunications, multimédia, informatique, audiovisuel...). Mais comme dit le dicton populaire, n'est-ce pas dans les vieux pots que l'on fait les meilleures soupes ? Appliqué à la cuisine juridique, cette maxime pourrait se traduire ainsi : tous les ingrédients d'une bonne recette juridique sont là, il suffit de les accommoder à la sauce du progrès technique pour obtenir cette saveur inimitable de la réussite juridique, alliant audace et tradition ! Concrètement, si la règle de droit est régulièrement dépassée par l'évolution technologique, c'est qu'elle n'a pas forcément vocation à anticiper les problèmes qui sont pour la plupart imprévisibles. Elle doit en revanche faire preuve de suffisamment de souplesse pour s'adapter aux innovations de la technique, ce dont elle semble capable en l'état. Le droit d'auteur, en premier lieu, paraît pouvoir absorber avec des modifications les développements des oeuvres multimédias, promises à un essor brillant quel que soit le support qui sera adopté (de plus en plus, le service en ligne au détriment du support optique numérique). Créant une réflexion sur le droit de l'oeuvre indépendamment de sa forme matérielle - numérique ou autre - il se souciera davantage des problèmes de gestion des droits et d'identification des utilisateurs que de l'étendue des droits défendus, question plus politique et commerciale que juridique. A ce propos, l'extension du support unique numérique devrait permettre une gestion plus aisée des oeuvres par l'essor exponentiel que connaîtront, fort logiquement, tous les réseaux de type Internet. Facilités par la multiplication des micro-ordinateurs dont les capacités sont encore loin d'avoir été totalement explorées, au détriment des stations plus importantes et donc plus coûteuses, les accès aux réseaux développeront les rapports privés entre auteurs, éditeurs, utilisateurs finals, assurant par là une meilleure gestion des droits. L'accroissement des rapports privés est en effet une seconde donnée majeure dont le droit des nouvelles technologies devra tenir compte à l'avenir. Il y a fort à parier que les initiatives privées, particulièrement en matière contractuelle, façonneront le droit du futur. On en veut pour preuve le succès de la formule du "shareware", ou logiciel d'utilisation libre mais limitée, permettant d'avoir un aperçu de la version complète que l'on peut acquérir par télé-marché. Mais d'autres formules sont envisageables, et le droit ne trouve ses limites que dans celles de l'imagination des rédacteurs de licences. Il est vrai que celle-ci sera de plus en plus sollicitée pour répondre à toutes les possibilités offertes par la technique, et en particulier par les réseaux télématiques. Pour que ces relations privées et numériques puissent se développer, il faut enfin que la sécurité en soit assurée. L'enjeu est tel que le besoin de sécurité physique surpassera vraisemblablement les contraintes juridiques. La question de l'encryptage, pour ne citer qu'elle, devrait se résoudre par la libéralisation de cette pratique, avec des contrôles ponctuels possibles. La prohibition de cette technique de sécurisation des échanges repose en effet sur un postulat démodé, si ce n'est erroné depuis le début, tenant à la sécurité de l'Etat et à l'ordre public national. En réalité, il est banal de démontrer que cette interdiction gêne beaucoup moins les fauteurs de troubles que les utilisateurs pacifiques. Ce n'est donc pas sur les derniers qu'il convient de faire peser des sujétions pour empêcher les agissements des premiers. Adaptation des solutions juridiques éprouvées, développement du droit contractuel, sécurisation des échanges : tels sont quelques-uns des traits de l'évolution prévisible du "droit des nouvelles technologies". Cette matière, grâce à l'uniformisation des supports, devrait gagner sa place parmi les domaines du droit jouissant d'une appellation contrôlée, sous un vocable plus parlant. Elle sera alors le cadre invisible de relations humaines beaucoup plus riches ; alors, à quand "Denise sur Internet" ? |
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IDDN.FR.010.0000756.000.R.A.1998.026.40100
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