Il n'y a pas lieu ici d'examiner la question des moyens dont dispose le titulaire des droits d'auteur pour les faire respecter, puisqu'elle n'est pas spécifique à la création en ligne mais affecte l'ensemble des oeuvres originales mises en réseau. Il s'agit seulement de déterminer si le ou les créateurs sont détenteurs à titre exclusif des droits ou si l'exploitant du site peut également revendiquer des droits sur l'oeuvre créée en ligne. Au premier abord, on est enclin à penser que la simple mise à disposition de moyens techniques ne suffit pas à conférer des droits à l'exploitant du site. Cependant, les spécificités de chaque site peuvent conduire à des solutions différentes.

S'il est vrai que dans la majeure partie des cas, l'intervention du service se borne à la mise à disposition de moyens techniques, il existe des cas ou son intervention est déterminante dans le processus de création. C'est ainsi que le fonctionnement de certains sites de création graphique rapproche l'oeuvre créée d'une oeuvre collective. Il en va ainsi de la création d'oeuvres graphiques en temps réel par plusieurs utilisateurs connectés sur le même site qui créent l'oeuvre en dessinant simultanément, sans se concerter ni pouvoir se connaître.

On peut donc imaginer que l'exploitant du site vienne soutenir qu'il est à l'initiative de l'oeuvre créée et donc détenteur des droits sur l'oeuvre, qui aurait le statut d'oeuvre collective. On objectera que cette conception est inéquitable dans la mesure où les auteurs ne perçoivent pas de rémunération de la part de l'exploitant du serveur et que l'intervention du site n'est pas suffisamment importante pour lui conférer des droits. C'est ainsi que, dans l'état actuel de la technique, je pencherais pour l'absence de droits sur l'oeuvre pour l'exploitant du serveur compte tenu qu'il se borne à mettre à disposition des moyens techniques, sans intervention créatrice de sa part.

Ayant écarté la qualification d'oeuvre collective, il apparaît que le ou les créateurs sont donc détenteurs des droits d'auteur. Si la situation est claire pour le créateur unique qui détiendra tous les droits sur l'oeuvre, la situation sera plus complexe dans l'hypothèse où l'oeuvre a été créée par plusieurs auteurs, comme c'est le cas dans l'exemple précité de création d'oeuvre graphique. En effet, ces oeuvres sont créées sans que les auteurs se connaissent, ce qui rend impossible l'exploitation en commun des droits sur l'oeuvre.

Cet anonymat pose en premier lieu la question du respect du droit moral des créateurs, puisque l'oeuvre pourra être considérée comme achevée par certains de ses auteurs alors que d'autres continueront à vouloir la modifier. La notion d'achèvement qui a des incidences sur la faculté de divulgation est donc difficile à cerner et des conflits risquent de naître sur le point de savoir si l'oeuvre est achevée ou pas. L'exploitation patrimoniale de l'oeuvre est également difficile à mettre en oeuvre, compte tenu de l'absence de dialogue possible entre ses auteurs.

La réponse à ces difficultés réside, à mon sens, dans un système d'identification des auteurs lors de leur connexion sur le site. Cette technique permettra aux auteurs de retrouver leurs traces mutuelles pour dialoguer et pour rapporter la preuve de leur participation active aux oeuvres ainsi créées, en cas de contrefaçon. Cette méthode, qui a l'avantage de permettre l'identification des auteurs, ne permet toutefois pas de déterminer leur contribution respective à la création de l'oeuvre, qu'il leur appartiendra de déterminer eux-mêmes.

On voit donc que si les nouvelles technologies soulèvent de nouvelles questions, le droit d'auteur permet d'y apporter des réponses. Il reste en revanche à bâtir un système pour permettre la protection efficace des oeuvres sur les réseaux et leur juste rémunération, et c'est en ce sens qu'il faut réfléchir à la mise en place d'un nouveau mode de gestion des droits d'exploitation, déjà baptisé outre-Atlantique "le téléright".